Annexe 2. - Règlement intérieur de la Bibliothèque

I.- Les horaires d’ouverture

Hors vacances scolaires

Du lundi au vendredi de 09 h 00 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 16 h 30.

Pendant les vacances scolaires

La permanence n’est pas assurée pendant les vacances scolaires.

II.- Les consultations

- L’accès à la bibliothèque et la consultation sur place sont libres, gratuits et ouverts à tous.

- Lorsqu’un livre est sorti de son emplacement, il doit impérativement être remis à sa place après sa consultation.

III.-L’inscription

- Elle est nécessaire pour emprunter des documents et pour avoir accès à l’espace multimédia. Le prêt est consenti à titre individuel et sous la responsabilité de l’emprunteur (et celle du responsable parental pour les mineurs).

- L’inscription est gratuite pour tous. L’abonnement est valable 1 an à compter de la date d’inscription. Il est renouvelable.

- L’usager doit fournir lors de l’inscription :

- Une pièce d’identité

- Un justificatif de domicile inférieur à 3 mois.

- Un chèque de caution de 20 € (seulement en cas de dégradation du bien emprunté).

- Les enfants et les jeunes de moins de 17 ans doivent, pour s’inscrire, être munis d’une autorisation parentale (à retirer à la bibliothèque). L’autorisation parentale constitue un engagement de la part des parents à restituer les documents empruntés. Tout changement de domicile doit être impérativement signalé.

- La carte délivrée est individuelle et personnelle. Elle doit être présentée à chaque emprunt.

IV.- Les prêts

- Le lecteur peut emprunter 5 documents maximum :

- 2 livres

- 2 cassettes vidéo

- 1 cassette audio

- La durée de l’emprunt est de 4 semaines maximum.

- La durée de l’emprunt peut être prolongée de 3 semaines maximum, à condition :

- De prévenir avant la fin de l’échéance du prêt

- Que le livre n’ait pas été réservé par un autre lecteur

- Le lecteur peut réserver un livre momentanément indisponible.

- Les revues et les dictionnaires NE SONT PAS empruntables, seule la consultation est autorisée.

V.-Les retards

- Tout retard a pour conséquence l’envoi de lettres de rappel. L’envoi d’une troisième lettre entraîne une suspension du droit de prêt.

- Tout document perdu ou détérioré sera remboursé par l’abonné.

VI.- Les recommandations

- Il est interdit de fumer, de manger et de boire à l’intérieur de la bibliothèque.

- Les animaux domestiques sont interdits, sauf les chiens d’aveugles.

- Il est interdit de faire faire du bruit dans la salle de lecture, sous peine d’interdiction de fréquenter la bibliothèque.

- Tout usager fréquentant la bibliothèque s’engage à se conformer au présent règlement sous peine de se voir refuser l’accès à la bibliothèque, de se voir supprimer de façon temporaire ou définitive le prêt.

- La responsable de la bibliothèque a toute autorité pour faire appliquer ce règlement.

- Les affaires personnelles sont sous la responsabilité de chaque usager.

- Les téléphones portables, les baladeurs doivent être désactivés ou éteints avant l’entrée dans la salle de lecture où leur usage est interdit.

- La consommation d’aliments et de boissons est interdite dans les escaliers, à l’accueil et dans les salles de lecture. Seules les bouteilles d’eau sont acceptées à condition qu’elles soient déposées au pied des tables.

- Le personnel, y compris celui des sections jeunes, n’est pas responsable des personnes ni des biens. Les parents ou les accompagnateurs demeurent responsables des enfants dont ils ont la charge.

- Les disques, CD, cassettes, DVD, cédéroms empruntés sont destinés à l’usage individuel et familial. La reproduction ou la diffusion de ces documents est formellement interdite.

- Il est formellement interdit d’annoter ou de souligner même au crayon le texte des ouvrages communiqués ou prêtés. Il est également interdit d’effectuer des réparations. Toute altération ou détérioration doit être signalée au personnel.

VI.- Les reproductions

- La reproduction de tout document est soumise au respect de la législation en vigueur sur les conditions d’utilisation des copies et sur les droits des auteurs, éditeurs, interprètes, producteurs et autres ayants droit.

- La bibliothèque ne peut être tenue pour responsable d’un usage contrevenant à la législation en vigueur.

- La reproduction photographique de documents nécessite une autorisation du responsable de la bibliothèque.

- Elle peut avoir pour contrepartie la cession à la bibliothèque d’un ou plusieurs tirages.

- Elle peut être refusée pour des raisons de conservation ou de protection des droits des auteurs.

- L’utilisation de reproductions de documents patrimoniaux de la bibliothèque à des fins publiques, éditoriales ou commerciales peut être soumise à convention entre la bibliothèque et l’utilisateur.

 

Marseille, le 12 février 2009

Gerardo Iandolo

Président COM.IT.ES.